Identification des parties

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont conclues entre :

Antonin MANAVIAN, éducateur sportif, exerçant sous le statut d’auto entrepreneur individuel, immatriculé sous le numéro SIRET 99365008400011
ci-après dénommé « le Coach »,

et

le Membre, personne physique procédant à l’achat de prestations de coaching sportif proposées par Antonin MANAVIAN.

Les présentes CGV définissent le cadre juridique applicable à toute vente ou prestation réalisée par Antonin MANAVIAN au profit du Membre.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations respectifs du Coach et du Membre dans le cadre de la fourniture de prestations de coaching sportif.

Les prestations proposées peuvent être :

• réalisées à distance, sous forme de coaching individuel en ligne,

• réalisées en présentiel, exclusivement sous forme de coaching collectif ou semi-individuel pour athlètes.

Les modalités précises de chaque prestation (contenu, durée, fréquence, format) sont communiquées au Membre avant validation de la commande.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
En l’absence de contrat spécifique entre les parties, les présentes CGV valent contrat.

Le Coach se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date du paiement.

Article 2 – Qualification, assurance et conformité

Le Coach déclare exercer son activité conformément à l’article L212-1 du Code du sport, qui réserve l’enseignement, l’animation, l’encadrement et l’entraînement sportifs rémunérés aux titulaires d’un diplôme, titre ou certificat de qualification reconnu.

Article 3 – Prestations proposées

3.1 Coaching sportif en ligne

Le coaching en ligne est proposé sous forme d’abonnements d’une durée de :

• 1 mois

• 3 mois

• 6 mois

• 12 mois

Le coaching en ligne comprend :

• un accompagnement individuel à distance,

• des programmes d’entraînement personnalisés,

• un suivi via des supports numériques.

Les programmes et documents sont délivrés via un accès privé et personnel à un espace sécurisé sur Google Drive.

Les échanges avec le Coach peuvent avoir lieu, si nécessaire, via l’application WhatsApp.

Le premier rendez-vous de démarrage du coaching en ligne est réalisé en visioconférence via Google Meet.

3.2 Coaching sportif en présentiel pour athlètes

Le coaching en présentiel est proposé exclusivement aux athlètes, sous les formats suivants :

• séances collectives,

• séances semi-individuelles.

Les programmes de coaching présentiel seront proposés pour une durée fixe de 3 mois. Le programme étant en cours de structuration à ce jour.

Aucune séance individuelle en présentiel n’est proposée.

Les prestations en présentiel sont décrites sur les supports de communication du Coach. Les modalités précises sont communiquées avant validation de l’inscription.

Article 4 – Conditions de délivrabilité des prestations

4.1 Acceptation des CGV

La validation de la commande et le paiement valent acceptation pleine et entière des présentes CGV.

4.2 Aptitude physique

Le Membre déclare être apte à la pratique d’une activité sportive et ne présenter aucune contre-indication médicale.

Le Coach se réserve le droit de demander un certificat médical ou un avis d’aptitude en cas de doute sur l’état de santé du Membre.

4.3 Responsabilité

Le Membre reconnaît pratiquer les activités proposées sous sa propre responsabilité.

Le Coach met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer un encadrement adapté et sécurisé, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée en dehors d’une faute avérée.

La responsabilité du Coach ne saurait être engagée en cas d’incident résultant notamment :

• du non-respect des consignes ou recommandations,

• d’un état de santé non déclaré ou incompatible,

• de l’utilisation de matériel personnel inadapté ou défectueux.

Lorsque les séances collectives ou semi-individuelles sont réalisées dans un lieu mis à disposition par un tiers, le Coach ne saurait être tenu responsable des installations, du matériel ni des conditions de sécurité propres audit lieu.

4.4 Outils numériques

Le Membre reconnaît disposer des équipements, logiciels et connexions internet nécessaires à l’accès aux prestations à distance (Google Drive, WhatsApp, Google Meet).

Le Coach ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements ou interruptions liés à des plateformes tierces ou à la connexion du Membre.

Article 5 – Tarifs et paiement

Les tarifs sont exprimés en euros HT.

Le paiement des prestations s’effectue exclusivement en ligne et sont gérés via la plateforme Stripe.

Pour le coaching en ligne, le paiement s’effectue sous forme d'un paiement unique. Un paiement en plusieurs fois peut-être proposé au cas par cas.

L’accès aux contenus et supports est ouvert après validation complète du paiement.

Pour le coaching en présentiel, le paiement permet de réserver une place au sein du programme concerné pour la durée de 3 mois.

Toute commande est ferme et définitive.

Aucun remboursement ne sera effectué en cas de non-participation totale ou partielle du Membre, sauf disposition légale contraire ou faute avérée du Coach.

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations dont l’exécution a commencé avec l’accord exprès du Membre et son renoncement exprès à ce droit.

En validant la commande et en demandant l’accès immédiat aux prestations, le Membre reconnaît renoncer à son droit de rétractation.

Article 7 – Réservation, annulation et interruption

Pour les prestations en présentiel, le paiement vaut réservation ferme de la place.

Toute annulation ou interruption à l’initiative du Membre, quelle qu’en soit la cause, ne donne lieu à aucun remboursement.

En cas d’empêchement exceptionnel du Coach, la séance ou le programme pourra être reporté ou remplacé, sans que cela n’ouvre droit à indemnisation.

Article 8 – Suivi et collaboration

Le Membre s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour afin de permettre un suivi adapté et sécurisé.

Le Coach s’engage à transmettre les supports nécessaires à la prestation dans un délai maximal de 15 jours à compter de la réception des informations requises.

Article 9 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, programmes, documents, visuels et supports transmis restent la propriété exclusive du Coach.

Les accès privés aux supports numériques sont strictement personnels et non transférables.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

Article 10 – Données personnelles

Les données personnelles sont collectées uniquement pour les besoins de gestion administrative, comptable et de réalisation des prestations.

Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution des prestations puis archivées pendant une durée maximale de 3 ans.

Conformément à la réglementation en vigueur, le Membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition en adressant sa demande à antonin.manavian@gmail.com

Article 11 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut, les juridictions compétentes seront saisies conformément au droit commun.

Le Membre peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation.

Article 12 – Contact

Pour toute demande, le Membre peut contacter le Coach à l’adresse suivante :

antonin.manavian@gmail.com